Conditions Générales de Ventes
Article préliminaire : Définitions
Activités : activités proposées par Les Jardins Suspendus : ventes de produits cosmétiques bio, soins du corps et du visage, beautés des mains et des pieds et épilations.
Les Jardins Suspendus – boutique spa bio : société par action simplifiée, au capital de 40 000 euros, située 4 bis, rue Jules Valles à PARIS (75011), immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 83416603500016, prise en la personne de son Président – Institut de beauté proposant la vente de produits bio et des soins de beauté bio et naturels.
Il y a deux autres boutiques :
- Boulogne : 28 rue du Fief 92100 Boulogne-Billancourt
- Paris 9 : 5 rue de Douai 75009 Paris
Conditions Générales de Vente : les présentes dispositions, régissant les relations contractuelles entre Les Jardins Suspendus et chaque client.
Article 1 – Objet
Les Conditions Générales de Vente constituent le seul et unique cadre des relations juridiques devant exister entre les clients et Les Jardins Suspendus, à l’exclusion de tout autre document, ou brochure publicitaire.
Les Conditions Générales de Vente sont applicables à l’ensemble des clients.
Article 2 – Modalités d’inscription et conditions d’accès
Toute personne souhaitant faire une prestation devra au préalable :
- Ø (i) Acheter une prestation
– Soit acheter une prestation de soin à l’unité (ci-après : « Ticket ») ;
– Soit acheter plusieurs Tickets moyennant un prix forfaitaire (ci-après : « Forfait ») ;
L’achat d’un Ticket, Forfait entraîne ipso facto l’acceptation par l’acquéreur de l’ensemble des stipulations prévues aux Conditions Générales de vente et du Règlement Intérieur.
Le soin (épilation, massage, palper rouler, beauté des mains/pieds, gommage, soin visage) peut être acheté en boutique ou en ligne.
- En boutique : le paiement peut se faire par chèque (avec sa pièce d’identité) ou en carte bleu (toute carte hors AMEX)
- Sur notre site internet en ligne : le client devra donner ses coordonnées bancaires à la société Les Jardins Suspendus et débité dans les 24 heures suivants son achat.
- Ø (iii) Réserver une prestation
Pour réserver un soin, le client doit :
- s’inscrire au préalable en ligne sur le site Internet de la société Les Jardins Suspendus,
- s’inscrire au préalable par téléphone,
- s’inscrire directement sur place auprès d’un membre du personnel de la société Les Jardins Suspendus.
Chaque soin est décompté à l’unité (les massages, palper rouler et soins visage peuvent être pris par Forfaits).
Le client sera débité sur son compte bancaire s’il réserve son Ticket ou Forfait sur internet.
S’il réserve son soin par téléphone ou directement à l’accueil auprès d’un membre de la société Les Jardins Suspendus, son moyen de paiement lui sera demandé à la fin du soin obligatoirement s’il n’a pas réglé son soin en ligne.
Le client reçoit un mail de confirmation de rendez-vous 48h avant son soin avec un lien de paiement du soin. S’il n’a pas confirmé son soin 24h à l’avance, ni payé son soin, Les Jardins Suspendus se réserve le droit d’annuler le rendez-vous.
Le client est responsable de ses réservations, il lui appartient de vérifier l’exactitude de chacune de ses réservations (lieu, date, heure) sous peine de se voir décompter les prestations réservées et non effectuées. Toute rectification devra intervenir dans les meilleurs délais et au plus tard 24h avant le début de la prestation de soin, sinon le soin est dû.
Toute annulation de prestation doit être effectuée au minimum 24 heures avant le début de la prestation réservée, dans le cas contraire,le client se verra décompter la prestation réservée, nonobstant son absence.
Il est entendu que de l’ouverture des Jardins Suspendus jusqu’au 1er septembre 2023, un système d’abonnement était mis en place. Ce système prend fin au 1er septembre 2023. Aucun client ne sera prélevé à compter de cette date.
Article 3 – Condition Générales de Ventes applicables
Les Conditions Générales de Vente pourront faire l’objet de mises à jour ou de modifications sans préavis. Les Conditions Générales de vente applicables sont celles en vigueur au moment de l’achat en ligne.
En revanche, le règlement intérieur applicable est celui en vigueur au jour où le client se rend dans Les Jardins Suspendus.
Article 4 – Prestations, durée, et report
Le Ticket ou le Forfait souscrit donne un droit d’accès à l’ensemble des soins proposés par Les Jardins Suspendus dans la Boutique Spa Bio du 11e, du 9e et celle de Boulogne-Billancourt.
4.1 Conditions d’achat de prestation pour soi-même
4.1.1 Durée des soins à l’unité et des Forfaits
- Soin à l’unité
Toute prestation achetée à l’unité à une durée de validité de 6 (six) mois à compter de la date d’achat.
- Forfait (carte de massages, palper rouler)
Toute carte achetée a une durée de validité de 12 (douze) mois à compter de la date d’achat. Elle est non nominative et partageable.
L’achat d’un Forfait est individuel, non cessible et non remboursable.
Lors de l’achat d’un soin et de sa réservation, le client reçoit automatiquement un mail lui indiquant son rendez-vous (à condition qu’il ait coché la case “recevoir les confirmations et rappels de rendez-vous).
Il est entendu que la durée des soins peut varier dans le cas où l’achat est fait sur un site partenaire.
4.1.2 Conditions de l’achat
Tout achat de soins donne lieu à la réalisation de ce soin dans la boutique du choix du client et ce pendant la période de validité du soin.
Cet achat est nominatif et non cessible.
Les Jardins Suspendus peuvent appeler ou envoyer un mail au client pour lui demander d’avancer ou reculer son rendez-vous en cas d’annulation d’un soin avant ou après le sien.
Il est demandé au client de confirmer leur rendez-vous via le lien de confirmation de rendez-vous envoyé 48h avant l’heure du rendez-vous. Si cela n’est pas fait, Les Jardins Suspendus peuvent appeler le client pour lui demander la confirmation de son soin.
Le client devra arriver 5 minutes avant son rendez-vous. Tout retard pourra entrainer une réduction du temps de la prestation.
4.1.3 Annulation et remboursement d’un soin acheté
Le client peut se rétracter et dans un délai de 14 jours suivant la date de son achat en ligne ou en boutique demander l’annulation de son achat et le remboursement de ce dernier.
Le remboursement s’effectuera via notre logiciel de réservation par virement bancaire.
4.1.4 Annulation d’un soin acheté pour le reporter
Le client via son compte sur notre site ou par mail ou par téléphone, peut reporter son soin quand il le souhaite. Ce report est possible jusqu’à 24h avant la date de son rendez-vous. Si cette annulation est tardive et intervient moins de 24 heures à l’avance, le soin sera considéré comme dû et le soin encaissé.
L’annulation tardive et l’absence d’encaissement n’est possible que dans les cas suivants :
- certificat médical / hospitalisation
- accidents graves
Un problème de transport n’est pas un justificatif d’annulation tardive d’un soin.
4.1.5 Prolongation de la durée de validité d’un soin acheté à l’unité ou d’un Forfait
Les durées de validité sont proposées ci-dessus.
Celles-ci peuvent être prolongées uniquement dans les cas suivants : certificat médical justifiant une incapacité à se présenter au rendez-vous.
4.2 Condition d’achat d’un bon cadeau
La durée de validité d’un bon cadeau est de 12 mois à compter de la date d’achat du bon cadeau en boutique ou en ligne.
Le destinataire du bon cadeau devra se créer un profil sur notre site pour réserver son cadeau. Il devra communiquer un code afin de pouvoir profiter de la prestation gratuitement.
Le client devra arriver 5 minutes avant son rendez-vous. Tout retard pourra entrainer une réduction du temps du cadeau. Une annulation jusqu’à 24h avant le soin est possible, sinon celui-ci sera dû.
Article 5 – Tarifs et règlement
Les tarifs en vigueur sont affichés sur le site internet de la société Les Jardins Suspendus, à l’accueil et à l’entrée de la Boutique spa bio. Les Jardins Suspendus sont libres de modifier leurs tarifs. Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de l’achat de la prestation de soin.
Le règlement s’effectue par chèque ou en ligne en communiquant ses coordonnées bancaires.
Dans le cas d’un règlement par chèque, une pièce d’identité devra être présentée.
Article 6 – Règlement intérieur
Le client devra se conformer au présent règlement intérieur, y adhérer sans restriction ni réserve, et respecter les consignes suivantes :
Ne sont pas admis dans la Boutique spa bio :
– Toute personne tenant des propos sexistes, racistes ;
– Les animaux, même tenu en laisse ;
– Les bébés (qui peuvent crier et déranger le calme pendant un soin)
Dans l’enceinte de la Boutique spa bio, il est interdit :
– De séjourner en dehors des heures d’ouverture ;
– D’introduire de la nourriture, des boissons alcoolisées ou des bouteilles en verre ;
– De garer des poussettes, trottinettes, vélos, skateboard ;
– De pénétrer dans les cabines sans y avoir été autorisé ;
– D’importuner les Abonné par un comportement violent ou inapproprié ;
– De fumer
Sécurité :
– En cas d’incident ou d’accident, les clients sont tenus de prévenir immédiatement par ordre de priorité, l’accueil de la Boutique spa bio, et les pompiers ou le Samu.
– Dans le cas où un individu dont le comportement présente un danger pour les Abonnés et les Clients non abonnés, le personnel de la Boutique spa bio ou pour lui-même, Les Jardins Suspendus pourra faire intervenir les forces de l’ordre.
Déshabillage, habillage et conservation des effets vestimentaires :
– Les Clients doivent obligatoirement, sous peine d’exclusion, se déshabiller et s’habiller dans les cabines mises à disposition et laisser celles-ci dans un parfait état de propreté. Les clients restent responsables de leurs effets personnels. Il ne pourra pas être reproché à la Boutique spa bio aucun vol.
Divers :
– Il est formellement interdit d’endommager les aménagements et installations. Tous dommages ou dégâts sont réparés par les soins de la société Les Jardins Suspendus au frais du contrevenant. Les dégradations de toute nature donneront lieu à des poursuites judiciaires.
– Tout acte ou comportement de nature à porter atteinte, à la décence, aux bonnes moeurs, à la tranquillité des Abonnés et des Clients non abonnés, au bon ordre et à la propreté de la Boutique spa bio est formellement interdit. Il sera sanctionné par le renvoi immédiat de la Boutique spa bio, celui-ci ne donnera lieu à aucun remboursement.
Article 7 – Modalités pour le paiement par carte bancaire
Les clients pourront régler leurs achats directement sur le site internet de la société Les Jardins Suspendus. Le montant de la commande ne sera débité qu’au moment de sa validation.
Seules les cartes bancaires nationales seront admises par le système de sécurisation ainsi que les cartes Visa et Mastercard.
Article 8 – Assurance
Les Jardins Suspendus sont assurés pour les dommages engageant leur responsabilité civile. Leur responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de la non-observation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations.
Il est entendu que dans le cas où le client oublie ses bijoux/affaires en cabine, Les Jardins Suspendus appeleront le client dès que possible pour qu’il vienne les rechercher. Cependant, Les Jardins Suspendus n’est pas responsable, si le client se rend compte qu’il a oublié ses affaires plusieurs heures/jours après (un mot est laissé dans chaque salle afin de lui rappeler de bien récupérer ses bijoux et affaires). Le client est dans la cabine au moment où il les retire et doit les récupérer quand il en sort.
Article 9 – Irrévocabilité de l’adhésion et délai de rétractation
L’achat de Ticket, Forfait entraîne acceptation pure et simple des présentes conditions générales de vente.
En cas d’acquisition de Tickets ou d’un Forfait à distance, le client bénéficiera, conformément aux dispositions des articles L121-19 et suivants du Code de la consommation, d’un délai de quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.
Les Forfaits et Tickets sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à des tiers.
Article 10 – Règlement des litiges
La présente convention est régie par le droit français.
Tout différend entre le client et Les Jardins Suspendus relatif à l’existence, la validité, l’interprétation, l’exécution et la réalisation de la présente convention (ou de l’une quelconque de ces clauses) sera de la compétence exclusive des juridictions de l’ordre judiciaire de Paris.
Article 11 – Autres dispositions
11.1 Accord intégral :
L’ensemble des stipulations des Conditions Générales de vente constituent l’intégralité de l’accord entre Les Jardins Suspendus et le client eu égard à son objet et remplace et annule toutes déclarations, négociations, engagements, communications orales ou écrites, acceptations, ententes, conventions et accords préalables entre les parties.
11.2 Nullité d’une disposition :
Si l’une des dispositions de la présente convention s’avérait contraire à une loi ou une réglementation applicable, cette disposition serait réputée écartée, sans que cela n’affecte la validité des autres dispositions de la présente convention.
Article 12 – Force Majeure
Les Tickets et les Forfaits étant à durée déterminée, ils ne peuvent pas être résiliés, sauf rétractation légale.
En cas de survenance d’un cas de force majeure caractérisé par son imprévisibilité, son irrésistibilité, et rendant impossible la bonne exécution du contrat de manière provisoire ou définitive, les parties conviennent de tout mettre en œuvre afin de trouver une solution amiable pour la poursuite du contrat. Si l’exécution s’avérait impossible le contrat pourra être résolu de plein droit.
En cas de fermeture de la Boutique spa bio supérieure à 3 mois, le client pourra demander le remboursement de son soin.bon cadeau acheté et non effectué. Un envoi par LRAR devra être effectué à l’adresse suivante 4 bis rue Jules Valles 75011 Paris.
Les Jardins Suspendus se réservent également le droit d’annuler une prestation en cas d’absence du personnel réalisant la prestation ou de grève. En cas d’annulation de sa prestation, le client pourra bénéficier d’un nouveau rendez-vous dans les meilleurs délais.
Article 13 – Limitation de responsabilité
Les Jardins Suspendus décline toute responsabilité en cas de réaction cutanée survenue sur une personne étant allergique à la cire épilatoire, au vernis ou à tout produit contenu dans les huiles et crèmes pour le visage et le corps. Le client devra se renseigner sur les produits qu’il mettra sur son corps et ne pourra reprocher à la société Les Jardins Suspendus toute allergie à l’un des composants des soins de beauté.
Il devra informer le praticien avant son soin de tout problème médical pertinent et ainsi le praticien pourra faire un soin et utiliser les produits appropriés.
De plus, il devra toujours informer le praticien de ses allergies potentielles. S’il ne les mentionne pas, et qu’un produit contient un produit auquel le client est allergique, Les Jardins Suspendus déclinent toute responsabilité.
Les clients sont personnellement responsables des accidents qu’ils peuvent provoquer et commettre.
Article 14 – Information, fichiers et liberté
Les données concernant le client sont destinées à la gestion des Tickets / Forfait par Les Jardins Suspendus. Conformément à la loi en vigueur, Les Jardins Suspendus pourront adresser au clients des mails, sauf opposition de ce dernier. Le client garde un droit d’accès quant à la modification de ses données.
Conformément à la loi Informatique et Libertés de 1978, Les Jardins Suspendus collectent lors de l’exécution du contrat, certaines données à caractère personnel. Les Jardins Suspendus traitent les données dans le respect des règlementations en vigueur applicables au traitement et à la protection des données personnelles. Les Jardins Suspendus s’engagent à adapter son traitement aux évolutions de la législation.
La durée d’archivage des données ne peut excéder 3 ans à compter de l’inscription du client au site.
Si le client souhaite exercer ses droits sur ses données personnelles, il peut contacter Les Jardins Suspendus par écrit.
Les Jardins Suspendus utilise des cookies pour vous proposer une meilleure expérience de navigation internet, mesurer et améliorer ses services, évaluer ses opérations marketing, personnalisation des annonces, assurer la sécurité des appareils et des données. Si vous décidez de ne pas utiliser de cookie, vous risquez de ne pas bénéficier de certaines fonctionnalités sur le site. Le paramétrage des cookies se fait sur votre navigateur.
Les données personnelles mentionnées sur le compte de chaque utilisateur et les cookies sont utilisés pour nos rapports en interne uniquement. Chacun doit d’ailleurs cliquer sur « accepter les cookies » et cocher la case « recevoir des mails et promotions de la part des Jardins Suspendus ». En aucun cas, le client n’est contacté en l’absence de son consentement.
Ces données sont également utilisés à des fin d’information commerciales via nos newsletters et qu’elles ne sont en aucun cas transférées à un tiers.
Règles relatives au consentement de l’utilisateur dans l’Union Européenne
Tout utilisateur final de l’EEE ou/et du Royaume-Uni consent :
○ à l’utilisation de cookies ou d’autres stockages locaux lorsque la loi l’exige
○ à la collecte, le partage et l’utilisation de données personnelles pour la personnalisation des annonces notamment Google Ads, Google Analytics, YouTube et Facebook
Les Jardins Suspendus est susceptible de collecter, de recevoir ou d’utiliser les données personnelles des utilisateurs finaux en raison de l’utilisation d’un produit Google (Google Ads, Google Analytics, YouTube) et d’un produit Facebook (pixel).
• Vous pouvez consulter les règles de confidentialité et conditions d’utilisation de Google ici.
Article 15 – Vidéo surveillance
La boutique spa Bio est placée sous vidéosurveillance 24h/24 et 7jours/7.
Article 16 – Vente en ligne de produits
Le site des Jardins Suspendus comprend la vente de produits de beauté bio à distance.
La livraison est possible en France. Les frais de livraison sont de 9,90 euros. Il est également possible de retirer la commande en boutique en le demandant par mail à contact@lesjardins-suspendus.com
Il est impossible d’ajouter ou de supprimer plusieurs articles une fois la commande effectuée.
En fonction de l’état de votre commande (si elle n’a pas déjà été envoyée), l’adresse de livraison peut être modifiée. Il suffit de d’envoyer un mail à contact@lesjardins-suspendus.com
Si la commande n’a pas encore été traitée (mail indiquant que la commande vient de partir entre les mains du livreur), il est tout à fait possible d’annuler la commande et d’effectuer ainsi le remboursement. Pour cela, il faut envoyer rapidement un mail à contact@lesjardins-suspendus.com
Le délai de rétraction est de 14 jours à compter de la réception du mail indiquant que le colis est entre les mains du livreur . Le client a donc 14 jours pour contacter par écrit Les Jardins Suspendus et renvoyer le produit par voie postale ou pour le ramener en boutique. Le produit devra être dans son emballage d’origine, non ouvert et non abîmé. Le remboursement se fait directement sur le compte que le client a communiqué pour l’achat du/des produits et il a lieu dans un délai de 7 jours maximum suivant la réception de l’écrit par Les Jardins Suspendus. Le remboursement ne pourra se faire que si le produit n’a pas été ouvert, que le produit est dans son emballage d’origine et qu’il est en parfait état.
- Retour en boutique pendant les heures d’ouverture
- Retour postale :
Les Jardins Suspendus, 4 bis rue Jules Vallès, 75011 Paris. Les frais d’envoi seront à votre charge.
Si le produit a été endommagé lors du transport, l’envoi d’un mail est impératif à contact@lesjardins-suspendus.com avec une photo du produit le jour de la livraison. Deux possibilités :
- Un remboursement de l’intégralité de la commande (produit + frais de port)
- L’envoi du même produit, à notre charge
Seul le paiement par carte bancaire est possible (Visa ou MaterCard)
Le compte sera débité 24 heures après avoir passé votre commande.