CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Article préliminaire : Définitions

Abonnement : contrat signé par un Abonné lui permettant d’avoir accès aux soins proposés par la Boutique spa bio Les Jardins Suspendus à des tarifs préférentiels en contrepartie du versement d’une somme mensuelle indiquée ci-dessous sur la période déterminée ci-dessous.

Activités : activités proposées par Les Jardins Suspendus : ventes de produits cosmétiques bio, soins du corps et du visage, beauté des mains et des pieds et épilation.

Abonné : toute personne, physique ou morale, ayant souscrit un Abonnement vendu par Les Jardins Suspendus. L’Abonné accepte en s’acquittant des droits d’entrée l’ensemble des Conditions Générales de vente.

Client non abonné : tout client non abonné à la société Les Jardins Suspendus.

Les Jardins Suspendus – boutique spa bio : société par action simplifiée, au capital de 40 000 euros, située 4 bis, rue Jules Valles à PARIS (75011), immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 83416603500016, prise en la personne de son Président – Institut de beauté proposant la vente de produits bio et des soins de beauté bio et naturels.

Conditions Générales de Vente : les présentes dispositions, régissant les relations contractuelles entre Les Jardins Suspendus et chaque client.

Article 1 – Objet

Les Conditions Générales de Vente constituent le seul et unique cadre des relations juridiques devant exister entre l’Abonné et Les Jardins Suspendus, à l’exclusion de tout autre document, ou brochure publicitaire. 

Les Conditions Générales de Vente sont applicables à l’ensemble des Abonnés, mais aussi aux Clients non abonnés.

Article 2 – Modalités d’inscription et conditions d’accès

Toute personne souhaitant faire un soin devra au préalable :

  • Ø (i) Acquisition d’un titre

–       Soit acheter une prestation de soin à l’unité (ci-après : « Ticket ») ;

–       Soit acheter plusieurs Tickets moyennant un prix forfaitaire (ci-après : « Forfait ») ;

–       Soit souscrire un abonnement (ci-après : « Abonnement »).

L’achat d’un Ticket, Forfait ou Abonnement entraîne ipso facto l’acceptation par l’acquéreur de l’ensemble des stipulations prévues aux Conditions Générales de vente et du Règlement Intérieur.

  • Ø (ii) Devenir Abonné

Pour souscrire un Abonnement, l’Abonné devra payer des frais de dossier d’un montant de 10 € (dix) euros et devra verser à la société Les Jardins Suspendus la somme de 9,90 € (neuf virgule quatre-vingt-dix euros) une fois par mois pendant son engagement de six mois.

L’Abonné donnera ses coordonnées bancaires à la société Les Jardins Suspendus et sera prélevé automatique une fois par mois pendant cette période de six mois.

L’Abonnement étant à tacite reconduction, le compte bancaire de l’Abonné sera débité de cette somme de 9,90 € (neuf virgule quatre-vingt-dix euros) après cette période de six mois et une fois par mois tant que l’Abonné n’aura pas résilié son contrat.

L’Abonnement peut être pris en ligne sur le site internet de la société Les Jardins Suspendus, par téléphone et à l’accueil auprès d’un membre de la société Les Jardins Suspendus. Pour prendre son Abonnement, l’Abonné devra fournir ses coordonnées bancaires/RIB à la société Les Jardins Suspendus.

  • Ø (iii) Réservation de l’Abonné à une prestation de soin

Une fois abonné, l’Abonné aura accès aux tarifs préférentiels propres aux abonnés.  

Pour réserver un soin, l’Abonné titulaire d’un Abonnement en cours de validité, devra :

  • s’inscrire au préalable en ligne sur le site Internet de la société Les Jardins Suspendus,
  • s’inscrire au préalable par téléphone,
  • s’inscrire directement sur place auprès d’un membre du personnel de la société Les Jardins Suspendus.

Chaque soin est décompté à l’unité (les massages peuvent être pris par Forfaits).

L’Abonné sera débité sur son compte bancaire s’il réserve son Ticket ou Forfait ou Abonnement sur internet. S’il réserve son soin par téléphone ou directement à l’accueil auprès d’un membre de la société Les Jardins Suspendus, ses coordonnées bancaires/RIB lui seront demandées et il sera débité le jour où son soin est réservé.

L’Abonné est responsable de ses réservations, il lui appartient de vérifier l’exactitude de chacune de ses réservations (lieu, date, heure) sous peine de se voir décompter les prestations réservées et non effectuées. Toute rectification devra intervenir dans les meilleurs délais et au plus tard 24h avant le début de la prestation de soin.

Toute annulation de prestation doit être effectuée au minimum 24 heures avant le début de la prestation réservée, dans le cas contraire, l’Abonné se verra décompter la prestation réservée, nonobstant son absence.

Il est entendu que pour toute prise de rendez-vous par téléphone ou directement à l’accueil de la société Les Jardins Suspendus, un acompte pourra être demandé à chaque client..

Article 3 – Condition Générales de Ventes applicables

Les Conditions Générales de Vente pourront faire l’objet de mises à jour ou de modifications sans préavis. Les Conditions Générales de vente applicables sont celles en vigueur au moment de la conclusion du contrat d’abonnement.

En revanche, le règlement intérieur applicable est celui en vigueur au jour où l’Abonné se rend dans Les Jardins Suspendus.

Article 4 – Prestations, durée, et report

Le Ticket, l’Abonnement ou le Forfait souscrit donne un droit d’accès à l’ensemble des soins proposés par Les Jardins Suspendus.

4.1 Conditions d’abonnement

4.1.1 Durée de l’Abonnement et des Forfaits

  • L’Abonnement est un abonnement avec engagement d’une durée de 6 (six) mois. 

L’Abonnement est à tacite reconduction. Cela signifie qu’au bout de six mois suivant la date d’inscription à l’Abonnement, l’Abonnement sera toujours en vigueur sauf contre-indication de la part de l’Abonné.

Afin de mettre un terme au Contrat d’Abonnement, l’Abonné devra aviser Les Jardins Suspendus de son souhait de résiliation par voie postale et/ou électronique avec un préavis de deux semaines.

Les Forfaits de massage ou de soin visage pris avec ou sans Abonnement ont une durée d’utilisation limitée. Le soin à l’unité ne peut être pris qu’une seule fois.

  • Les Forfaits de 5 massages et soin du visage ont une durée de validité de 6 mois, les Forfaits de 10 massages et soin du visage ont une durée de validité de 12 mois.

Le Client non abonné ou l’Abonné recevra un mail de la part de la société lui indiquant la date de l’achat de son Forfait.et  le délai démarrera à compter de cette date.

L’achat d’un Forfait est individuel, non cessible et non remboursable.

4.1.2 Conditions de l’Abonnement

Le prix mensuel de l’Abonnement figure sur l’exemplaire du contrat remis à l’Adhérent.

Le prix fixé est de 9,90 € (neuf virgule quatre-vingt-dix euros) par mois.

L’Abonnement est payable par prélèvement bancaire, mensuellement.

L’Abonné ne peut céder ou transférer à quiconque de quelque manière que ce soit à titre gratuit ou onéreux l’Abonnement souscrit au titre du Contrat (hors bon cadeau). 

4.1.3 Non-règlement des sommes mensuelles par l’Abonné

En cas de non-règlement des sommes dues par l’Abonné à la société Les Jardins Suspendus, Les Jardins Suspendus se réserve le droit de suspendre l’accès aux prestations prévues au titre de l’Abonnement et d’inscrire l’Abonné sur son fichier recouvrement contentieux « incidents de paiement », dans le strict respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, cette inscription empêchant l’Abonné de bénéficier des avantages, produits et/ou services que Les Jardins Suspendus, ses sociétés affiliées ou ses partenaires pouvaient le cas échéant lui réserver. Les Jardins Suspendus pourra ensuite résilier le Contrat de plein droit et sans formalité 15 jours après réception par l’Abonné de la mise en demeure restée sans effet. A compter de la prise d’effet de la résiliation, l’Abonné restera tenu du paiement des sommes contractuellement dues jusqu’à l’échéance de l’Abonnement. L’Abonné s’exposera également, dans cette hypothèse, au paiement d’une pénalité d’un montant de 8 % des sommes restant dues. 

4.1.3.1 Rejets de prélèvement automatique

En cas de rejet du prélèvement automatique mis en place dans le cadres des abonnements, l’Abonné sera exposé à des frais supplémentaires de 20 € (vingt euros).

4.1.4 Conditions de résiliation de l’Abonnement par l’abonné

4.1.4.1 L’Abonné ne pourra pas résilier son Abonnement pendant la période de six mois suivant son inscription.

 Il est entendu que la  résiliation à la fin de la période de six mois, doit être faite par écrit (mail ou LRAR) deux semaines avant la date d’échéance du délai de six mois ou deux semaines avant le jour où le contrat a été acheté si le contrat a déjà bénéficié d’une reconduction.

Exemple : si le contrat est acheté le 15 juin 2018, la demande de résiliation doit être faite le 1er décembre 2018. Si le contrat a été prolongé tacitement et que l’Abonné souhaite résilier son contrat pour mars 2019, la demande devra être faite le 1er mars 2019.

4.1.4.2 L’abonné pourra résilier à tout moment son contrat d’Abonnement uniquement dans les cas suivants :

  • Maladies graves : un certificat médical devra préciser l’état de santé de l’Abonné et l’impossibilité d’exercer toute prestation de soin pendant une durée définie. Le certificat devra préciser la nature de la maladie, ainsi que la date de sa première constatation.
  • Accidents graves : un certificat médical devra donner toute précision sur l’état de santé de l’Abonné et spécifier l’impossibilité d’exercer toute prestation de soin pendant une durée définie. Le certificat médical devra préciser la nature de l’accident, ainsi que sa date de survenance.
  • Décès : les ayants droit de l’abonné devront fournir l’acte original de décès.
  • Licenciement économique : l’Abonné devra fournir la copie certifiée conforme au courrier de licenciement économique émanent de son employeur et la copie de l’inscription au Pôle Emploi.
  • Mutation/déménagement : l’attestation de mutation professionnelle délivrée par l’employeur ou l’attestation de nouveau domicile devra être fournie.

Les cas suivants ne peuvent donner lieu à résiliation du contrat d’Abonnement :

  • Les conséquences d’accidents, de maladies, d’affections congénitales ou acquises dont le diagnostic a été porté antérieurement à la date de début d’Abonnement au sein des Jardins Suspendus
  • La nécessité d’effectuer une cure, un traitement esthétique, psychique ou psychothérapeutique
  • Vacances.

4.1.5 Il est précisé que l’Abonnement peut être suspendu en raison des cas suivants :

  • Maladies graves,
  • Accidents graves

L’Abonné devra présenter un certificat médical d’une période supérieure à 1 mois. L’Abonnée se verra prolonger sa période d’engagement initiale en concordance avec la période décrite par ledit certificat. Cela prolongera d’autant la durée de son engagement restant à courir.

⇒ 2 suspensions annuelles maximum.

Toute suspension additionnelle aura pour effet la résiliation du contrat en cours et l’annulation des privilèges tarifaires et/ou organisationnels accordés par le précédent contrat.

La société Les Jardins Suspendus entend par suspension, l’arrêt provisoire des droits et devoirs liants Les Jardins Suspendus à l’Abonné.

Toute suspension a une durée maximum de 6 mois.

Article 5 – Tarifs et règlement

Les tarifs en vigueur sont affichés sur le site internet de la société Les Jardins Suspendus, à l’accueil et à l’entrée de la Boutique spa bio. Les Jardins Suspendus est libre de modifier ses tarifs. Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la souscription de l’Abonnement ou de l’achat du Ticket ou du Forfait. Le règlement s’effectue au choix de l’Abonné, par chèque, espèces, virement bancaire ou prélèvement automatique.

Dans le cas d’un règlement par chèque, une pièce d’identité devra être présentée.

Dans le cas d’un prélèvement automatique, les prélèvements sont fractionnés en mensualités par prélèvement sur le compte de l’Abonné. L’Abonné s’engage à prévenir Les Jardins Suspendus de tout changement de domiciliation bancaire dans les  meilleurs délais. En cas d’incident de paiement, le montant du prélèvement devra être réglé directement à la société Les Jardins Suspendus par un autre moyen de paiement majoré des frais bancaires. En cas d’incidents de paiement répétés, Les Jardins Suspendus se réserve le droit de résoudre le contrat aux torts exclusifs de l’Abonné, et d’exiger le règlement des sommes restant dues.

Article 6 – Règlement intérieur

L’Abonné devra se conformer au présent règlement intérieur, y adhérer sans restriction ni réserve, et respecter les consignes suivantes :

Ne sont pas admis dans la Boutique spa bio :

–       Toute personne tenant des propos sexistes, racistes  ;

–       Les animaux, même tenu en laisse ;

Dans l’enceinte de la Boutique spa bio, il est interdit :

–       De séjourner en dehors des heures d’ouverture ;

–       D’introduire de la nourriture, des boissons alcoolisées ou des bouteilles en verre ;

–       De pénétrer dans les cabines sans y avoir été autorisé ;

–       D’importuner les Abonné par un comportement violent ou inapproprié ;

–       De fumer

Sécurité :

–       En cas d’incident ou d’accident, les clients sont tenus de prévenir immédiatement par ordre de priorité, l’accueil de la Boutique spa bio, et les pompiers ou le Samu.

–       Dans le cas où un individu dont le comportement présente un danger pour les Abonnés et les Clients non abonnés, le personnel de la Boutique spa bio ou pour lui-même, Les Jardins Suspendus pourra faire intervenir les forces de l’ordre.

Déshabillage, habillage et conservation des effets vestimentaires :

–       Les Abonnés et les Clients non abonnés doivent obligatoirement, sous peine d’exclusion, se déshabiller et s’habiller dans les cabines mises à disposition et laisser celles-ci dans un parfait état de propreté. Les Abonnés et les Clients non abonnés restent responsables de leurs effets personnels. Il ne pourra pas être reproché à la Boutique spa bio aucun vol.

Divers :

–       Il est formellement interdit d’endommager les aménagements et installations. Tous dommages ou dégâts sont réparés par les soins de la société Les Jardins Suspendus au frais du contrevenant. Les dégradations de toute nature donneront lieu à des poursuites judiciaires.

–       Tout acte ou comportement de nature à porter atteinte, à la décence, aux bonnes moeurs, à la tranquillité des Abonnés et des Clients non abonnés, au bon ordre et à la propreté de la Boutique spa bio est formellement interdit. Il sera sanctionné par le renvoi immédiat de la Boutique spa bio, celui-ci ne donnera lieu à aucun remboursement.

Article 7 – Modalités pour le paiement par carte bancaire

L’Abonné et le Client non abonné pourront régler leurs achats directement sur le site internet de la société Les Jardins Suspendus. Le montant de la commande ne sera débité qu’au moment de sa validation.
Seules les cartes bancaires nationales seront admises par le système de sécurisation ainsi que les cartes Visa et Mastercard.

Article 8 – Assurance

Les Jardins Suspendus décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans sa Boutique spa bio. Les Jardins Suspendus est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité civile. Sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de la non-observation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations.

Article 9 – Irrévocabilité de l’adhésion et délai de rétractation

L’achat de Ticket, Forfait ou Abonnement entraîne acceptation pure et simple des présentes conditions générales de vente.

En cas de souscription d’un Abonnement ou d’acquisition de Tickets ou d’un Forfait à distance, l’Abonné bénéficiera, conformément aux dispositions des articles L121-19 et suivants du Code de la consommation, d’un délai de  quatorze (14) jours francs pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour.

Les Forfaits et Abonnements sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à des tiers par l’Abonné. 

Article 10 – Règlement des litiges

La présente convention est régie par le droit français.

Tout différend entre l’Abonné et Les Jardins Suspendus relatif à l’existence, la validité, l’interprétation, l’exécution et la réalisation de la présente convention (ou de l’une quelconque de ces clauses) sera de la compétence exclusive des juridictions de l’ordre judiciaire de Paris.

Article 11 – Autres dispositions

11.1 Accord intégral

L’ensemble des stipulations des Conditions Générales de vente constituent l’intégralité de l’accord entre Les Jardins Suspendus et l’Abonné eu égard à son objet et remplace et annule toutes déclarations, négociations, engagements, communications orales ou écrites, acceptations, ententes, conventions et accords préalables entre les parties.

11.2 Nullité d’une disposition

Si l’une des dispositions de la présente convention s’avérait contraire à une loi ou une réglementation applicable, cette disposition serait réputée écartée, sans que cela n’affecte la validité des autres dispositions de la présente convention.

Article 12 – Résiliation et Force Majeure

Les Tickets, l’Abonnement et les Forfaits étant à durée déterminée, ils ne peuvent pas être résiliés, sauf cas indiqués ci-dessus.

Les Jardins Suspendus s’engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter les obligations édictées dans ses Conditions Générales de Ventes.

Dans l’hypothèse où elle ne serait pas en mesure d’exécuter ses obligations en raison d’évènements indépendants de son fait ou sur lesquelles elle n’a pas de maîtriser  sa responsabilité ne pourra pas être recherchée.

En cas de fermeture de la Boutique spa bio supérieure à 2 mois, l’Abonné pourra résilier le contrat conclu avec Les Jardins Suspendus par lettre recommandée avec accusé de réception. En ce cas, la résiliation deviendra effective dans un délai de 15 (quinze) jours suivant l’envoi de cette lettre. Les Jardins Suspendus devra alors rembourser les prestations réglées et non effectuée par l’Abonné.

Les Jardins Suspendus se réserve également le droit d’annuler une prestation en cas d’absence du personnel réalisant la prestation. En cas d’annulation de sa prestation, l’Abonné pourra bénéficier d’un nouveau rendez-vous dans les meilleurs délais.

Les conditions de résiliation de l’Abonnement sont définies à l’article 4 des présentes Conditions Générales.

Article 13 – Limitation de responsabilité

Les Jardins Suspendus décline toute responsabilité en cas de réaction cutanée survenue sur une personne étant allergique à la cire épilatoire, au vernis ou à tout produit contenu dans les huiles et crèmes pour le visage et le corps. L’Abonné devra se renseigner sur les produits qu’il mettra sur son corps et ne pourra reprocher à la société Les Jardins Suspendus toute allergie à l’un des composants des soins de beauté.

Il devra informer le praticien avant son soin de tout problème médical pertinent et ainsi le praticien pourra faire un soin et utiliser les produits appropriés.

De plus, il devra remplir une fiche personnelle indiquant ses allergies potentielles. S’il ne les mentionne pas, et qu’un produit contient un produit auquel le client est allergique, Les jardins suspendus décline toute responsabilité.

Les Abonnés sont personnellement responsables des accidents qu’ils peuvent provoquer et commettre.

Article 14 –  Information, fichiers et liberté

Les données concernant l’Abonné sont destinées à la gestion de l’Abonnement/Forfait par Les Jardins Suspendus. Conformément à la loi en vigueur, Les Jardins Suspendus pourra adresser à l’Abonné des mails, sauf opposition de ce dernier. L’Abonné garde un droit d’accès quant à la modification de ses données.

Article 15 – Vidéo surveillance

La boutique spa Bio est placée sous vidéosurveillance 24h/24 et 7jours/7. 

Article 16 – Crédits photos

© Davide Leggio / www.davideleggio.com